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Normes IAS
Téléchargez les normes comptables internationales - IASB - IFRS
Standing Interpretations Committee
SIC Interprétations des Normes comptables internationales


OUVRAGES EN FRANÇAIS  
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Memento Francis Lefebvre : Comptable 2004 Normes IAS/IFRS : Que faut-il faire ? Comment s

L’IASB publie chaque année un volume reprenant l’intégralité des normes et des interprétations en vigueur. Ce document est aussi disponible sur CD-Rom. Chaque norme fait également l’objet d’une publication individuelle.

IASB / IASC / IFRS IASB 2708130633
30 Cannon Street
London EC4M 6XH
ANGLETERRE
Tel : +44 (0) 20 7246 6410


IASB / IFRS / Normes comptables internationales

Normes IAS/IFRS : Que faut-il faire ? Comment s'y prendre ? ( 37,05 euros ).
« Ce livre a été rédigé par 18 professionnels - directeurs financiers, directeurs de mission, experts-comptables, conseils, formateurs - réunis au sein d'un groupe de travail de la DFCG initialisé par Pascal BERENGER »

Norme Description / IFRS Interprétations (SIC)
IAS 1 Présentation des états financiers 8, 18, 27 et 29
IAS 2 Évaluation des stocks 1
IAS 7 Etats des flux de trésorerie  
IAS 8 Résultats nets, erreurs et changements de méthodes comptables  
IAS 10 Evènements post clôture avec ou sans ajustement  
IAS 11 Traitement comptable des contrats de construction  
IAS 12 Traitement comptable de l’imposition du résultat 21 et 25
IAS 14 Rapports sectoriels : répartition géographique et par activités  
IAS 15 Informations sur les variations de prix  
IAS 16 Évaluation et dépréciation des immobilisation corporelles 14, 23 et D26
IAS 17 Règles comptables et informations sur les locations  
IAS 18 Traitement comptable de divers revenus 27 et 31
IAS 19 Les avantages consentis au personnel  
IAS 20 Subventions publiques : comptabilisation et informations 20
IAS 21 Effets des variations de taux de change 7, 11, 19, 30
IAS 22 Traitement comptable des regroupement d'entreprises 9, 22 et 28
IAS 23 Amortissements et coûts des emprunts 2
IAS 24 Informations relatives aux parties liées  
IAS 26 Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite  
IAS 27 Préparation des états financiers consolidés 12 et 33
IAS 28 Investissements dans les entreprises associées 3, 20 et 33
IAS 29 Rapport financier relatif aux économies hyper inflationnistes 19, 30
IAS 30 Informations financières des banques et institutions financières  
IAS 31 Informations sur les intérêts provenant de co-entreprises 13
IAS 32 Instruments financiers : informations et présentation 5, 16 et 17
IAS 33 Calcul et présentation des gains par action 24
IAS 34 L’établissement de rapports financiers intermédiaires  
IAS 35 Reporting de l’abandon d'activités  
IAS 36 Méthodes de calcul de dépréciations d'actifs  
IAS 37 Informations sur les provisions, passifs et actifs éventuels  
IAS 38 Évaluation et traitement des immobilisations incorporelles 6 et 32
IAS 39 Reconnaissance et mesure des Instruments financiers 33 (et IAS39 IGC)
IAS 40 Reconnaissance et mesure des placements immobiliers  
IAS 41 Standards comptables pour l’agriculture  

RF comptable : « L'IASB a invité le public à des réunions pour discuter les modifications proposées aux IAS 32 et 39. Il s'agit là d'une procédure inhabituelle, probablement motivée par la controverse se développant à propos de certaines des modifications ou de la non-proposition de certaines autres modifications. Le nombre de participants a été très élevé, en particulier en provenance des banques et des assurances, mais pas seulement. »

  • Il est difficilement admissible qu'une couverture soit jugée acceptable d'un point de vue économique et pas d'un point de vue comptable.
  • La comptabilité de couverture de cash flow augmente la volatilité des capitaux propres et les couvertures de juste valeur non acceptables sur le plan comptable augmentent la volatilité du résultat.
  • Lorsque la comptabilité de couverture sera possible, il pourra rester de la volatilité, puisque la partie inefficace de la couverture affectera le résultat.
  • Le coût de mise en œuvre de la comptabilité de couverture sera généralement prohibitif.


Standing Interpretations Committee (SIC)

Interprétations des Normes comptables internationales (IFRIC depuis 2001)
• SIC 1 : Cohérence des méthodes - Différentes méthodes de détermination du coût des stocks (IAS 2)
• SIC 2 : Cohérence des méthodes - Incorporation des coûts d'emprunt dans le coût des actifs (IAS 23)
• SIC 3 : Elimination des profits et pertes latents résultant de transactions avec des entreprises associées (IAS 28)
• SIC 5 : Classification des instruments financiers - Clauses conditionnelles de règlement (IAS 32)
• SIC 6 : Coût de modification de logiciels existants (Cadre)
• SIC 7 : Introduction de l'euro (IAS 21)
• SIC 8 : Première application des IAS en tant que référentiel comptable (IAS 1)
• SIC 9 : Regroupement d'entreprises - Classification en acquisition ou mise en commun d'intérêts (IAS 22)
• SIC 10 : Aide publique - Absence de relation spécifique avec des activités opérationnelles (IAS 20)
• SIC 11 : Opération de change - Incorporation des pertes consécutives à une forte dévaluation monétaire dans le coût des actifs (IAS 21)
• SIC 12 : Consolidation - Entités ad hoc (IAS 27)
• SIC 13 : Entités contrôlées conjointement - Apports non monétaires par des coentrepreneurs (IAS 31)
• SIC 14 : Immobilisations corporelles - Indemnisation liée à la dépréciation ou à la perte de biens (IAS 16)
• SIC 15 : Avantages dans les contrats de location simple (IAS 17)
• SIC 16 : Capital social - Propres instruments de capitaux propres rachetés (actions propres) (IAS 32)
• SIC 17 : Capitaux propres – Coûts d’une transaction portant sur les capitaux propres
• SIC 18 : Cohérence et permanence des méthodes – Méthodes alternatives
• SIC –19 : Monnaie de présentation – Evaluation et présentation des états financiers selon IAS 21 et IAS 29
• SIC 20 : Méthode de la mise en équivalence – Comptabilisation des pertes
• SIC 21 : Impôt sur le résultat – Recouvrement des actifs non amortissables réévalués
• SIC 22 : Regroupement d’entreprises – Ajustements ultérieurs des justes valeurs et du goodwill présentés initialement
• SIC 23 : Immobilisations corporelles – coût des inspections ou des révisions majeures
• SIC 24 : Résultat par action – Instruments financiers qui peuvent être réglés en actions
• SIC 25 – Impôt sur le résultat – changement de statut fiscal d’une entreprise ou de ses actionnaires
• SIC 27 : Evaluation de la substance d’une transaction prenant la forme d’un contrat de location
• SIC 28 : Regroupements d’entreprises – « Date d’échange » et juste valeur d’instruments de capitaux propres
• SIC 29 : Informations à fournir – Concessions de services
• SIC 30 : Traduction des éléments des états financiers de la monnaie d’évaluation en monnaie de présentation
• SIC 31 : Produits des activités ordinaires – Transactions de troc comprenant l’échange de services de publicité
• SIC 32 : Actifs incorporels – Coûts d’un site internet
• SIC 33 : Consolidation et mise en équivalence – Droits de vote potentiels et affectation des droits de vote potentiels aux intérêts minoritaires
Note : Les interprétations SIC 4 et SIC 26 n'ont pas été publiées. Les projets Interprétations SIC D4 : Classification des instruments financiers - Option de règlement de l'émetteur et SIC D26 : Immobilisations corporelles – incidences d’opérations accidentelles ont été retirés.

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